Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALPHALINE AL
CHANAT épouse MASURE FranÇoise

Numéro de dépôt :
1428097
Date de dépôt :
15/09/1987
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Date d'expiration :
15/09/1997
ALPHALINE AL de CHANAT épouse MASURE FranÇoise

Présentation de la marque ALPHALINE AL

Déposée le 15 septembre 1987 par CHANAT épouse MASURE FranÇoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « ALPHALINE AL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHANAT épouse MASURE FranÇoise, domicilié(e) CHATEL-GERARD, 89310 NOYERS-SUR-SEREIN. - France.

La marque ALPHALINE AL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPHALINE AL est expirée depuis le 15 septembre 1997.

CHANAT épouse MASURE FranÇoise a également déposé les autres marques suivantes : HABITUB


CHANAT épouse MASURE FranÇoise - CHATEL-GERARD, 89310 NOYERS-SUR-SEREIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09

Meubles essentiellement en cuir et éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.